Distance idéale entre parents pour une garde alternée réussie

Marine et Jean ont vécu ensemble pendant cinq ans à Montréal. De leur union, ils avaient une petite fille nommée Lea. Début octobre 2017, le couple a décidé de se séparer à l’amiable et d’adopter une garde partagée sous la forme d’une semaine alternant avec chaque parent.

En octobre 2019, Marine décide de retourner en Abitibi-Témiscamingue, sa région d’origine, pour se rapprocher de sa famille. Son oncle Sylvain lui propose alors un poste d’assistante juridique dans son cabinet d’avocats à Val d’Or, avec des avantages sociaux non négligeables. Mais la distance rend la garde alternée impossible à maintenir. Marine propose alors à Jean de revoir l’organisation : elle souhaite obtenir la garde exclusive de Lea, tout en offrant à Jean des droits d’accès élargis pour les vacances d’été et les journées pédagogiques.

Jean refuse catégoriquement cette idée. L’idée de passer de longues semaines sans voir sa fille lui est insupportable. Face à ce désaccord, les parents de Lea choisissent de porter l’affaire devant les tribunaux pour décider des modalités de garde.

Quelle est la loi applicable dans de telles circonstances ?

La question du déménagement d’un parent, quand il bouleverse l’équilibre de la garde partagée, a été tranchée à maintes reprises par les tribunaux canadiens. Plusieurs décisions de principe font aujourd’hui référence, notamment Gordon c. Goetz, Watson c. Watson et MacCallum c. MacCallum. Ces jugements dégagent une série de critères auxquels les juges se réfèrent pour trancher.

Voici, de façon synthétique, les principaux paramètres retenus par les tribunaux :

• Un changement majeur doit être constaté dans la situation de l’enfant depuis la dernière ordonnance ou convention (ici, le déménagement envisagé par Marine).
• Ce changement doit affecter de manière significative les besoins de l’enfant ou la capacité des parents à y répondre.
• Le tribunal doit ensuite déterminer, à la lumière de ces nouveaux éléments, si la garde doit être modifiée et à qui elle sera confiée.

Première étape à franchir :

Le tribunal commence par évaluer s’il existe un changement d’envergure dans la vie de l’enfant depuis la décision initiale sur la garde. Une mutation professionnelle, un déménagement lointain ou une modification majeure dans la structure familiale peuvent constituer ce « changement significatif » évoqué dans Gordon c. Goetz. Si le juge estime que la situation est fondamentalement différente, il accepte d’examiner la demande de modification. Sinon, la garde reste inchangée.

Deuxième étape à franchir :

Constater un changement ne suffit pas. Il faut aussi prouver que ce bouleversement modifie en profondeur les besoins de l’enfant ou la capacité des parents à y répondre. C’est, en substance, l’enseignement du jugement Watson c. Watson. La question posée : si la situation actuelle avait prévalu lors de la première décision, l’ordonnance aurait-elle été différente ? C’est ce que rappelle également MacCallum c. MacCallum.

Troisième étape à franchir :

Si le tribunal admet qu’un changement imprévisible a un impact majeur sur l’enfant ou sa relation avec ses parents, il doit alors réévaluer toutes les conditions de garde. À qui sera confiée la garde exclusive ? Comment organiser les droits d’accès ? Ce sont les intérêts de l’enfant qui guident la décision, bien au-delà des préférences des adultes.

Chaque histoire de séparation dessine un équilibre singulier, fait de compromis, de renoncements parfois, mais toujours centré sur ce qui sert le mieux l’enfant. Le droit ne propose pas de solution toute faite : il impose un regard sur-mesure, ajusté à la réalité de chaque famille. Le dernier mot, lui, appartient toujours au juge, mais la voix des parents et celle de l’enfant y résonnent longtemps après la fermeture du dossier.