Comprendre les taxes à anticiper en LLD pour votre véhicule
Oubliez les formules toutes faites : la fiscalité liée à la location longue durée (LLD) d’un véhicule ne s’improvise pas, elle s’anticipe. La moindre négligence peut se traduire par un surcoût inattendu, voire une mauvaise surprise au moment de rendre les clés. Mieux vaut donc décortiquer les principales taxes qui gravitent autour de la LLD pour maîtriser ses dépenses et piloter sereinement son budget auto.
Taxe à l’essieu
Prélevée au bénéfice de la direction générale des douanes et des droits indirects, la taxe à l’essieu cible certains véhicules routiers. Sa création répond à une logique simple : compenser les frais générés par l’usure accélérée des routes sous le poids des véhicules les plus massifs. Ici, c’est le Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) qui fait foi : seuls les utilitaires de plus de 12 tonnes sont concernés. Cette taxe doit être réglée à l’avance et incombe au propriétaire du véhicule ou au loueur longue durée. L’objectif : faire participer les acteurs du transport à l’entretien du réseau routier, sans exception pour les véhicules en LLD.
La TIPP
La Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Pétroliers, plus connue sous le sigle TIPP, pèse lourd dans la facture carburant. Prélevée non pas sur le prix de vente mais sur le volume, elle s’applique à chaque litre distribué. Pour donner une idée : en 2004, le super sans plomb supportait 0,5892 € de TIPP par litre. En ajoutant la TVA, le montant cumulé des taxes frôle souvent 75 % du prix total à la pompe. Résultat : chaque passage à la station essence rappelle la place prépondérante de la fiscalité dans le coût d’utilisation d’un véhicule, qu’il soit loué ou non.
Taxe professionnelle
Jusqu’en 2010, toute personne physique ou morale exerçant une activité professionnelle non salariée en France devait s’acquitter de la taxe professionnelle. Mais la loi de finances de cette année-là a tout changé : la taxe a été supprimée. Cette réforme, voulue par le gouvernement, visait à encourager l’investissement et la création d’emplois, en allégeant la charge fiscale des entreprises. Elle a permis de moderniser la fiscalité locale en la rendant plus dynamique et mieux adaptée à la réalité économique. Les ressources des collectivités territoriales s’appuient désormais sur des bases repensées, tout en respectant leur autonomie et leur capacité à gérer leurs finances.
Taxe sur la valeur ajoutée
La TVA reste le pilier du financement de l’État. Elle s’applique à quasi tous les biens et services consommés en France, sans distinction d’origine. Dès lors qu’une opération est réalisée à titre onéreux par un professionnel, elle entre dans le champ de la TVA. Dans la pratique, un professionnel peut déduire la TVA payée de celle qu’il collecte sur ses ventes. Le taux standard s’établit à 19,6 %. Concernant l’automobile, la TVA est due lors de l’achat de véhicules particuliers, mais elle peut être récupérée pour les utilitaires ou les dérivés de véhicules particuliers utilisés à des fins professionnelles. Cette distinction impacte directement le coût réel de la LLD pour une entreprise.
Taxe sur les véhicules de société
La Taxe sur les Véhicules de Société (TVS) vise tous les véhicules de tourisme achetés ou loués (pour plus de 30 jours) par une entreprise. Elle concerne aussi, dans certains cas, les véhicules personnels utilisés par les salariés à des fins professionnelles. Avant toute démarche, il peut s’avérer judicieux de vérifier votre éligibilité à un prêt auto 0% auprès de votre banque. Le mode de calcul de la TVS diffère selon la date d’immatriculation : pour les véhicules d’avant 2006, il dépend de la puissance fiscale ; pour ceux immatriculés depuis, c’est le taux d’émission de CO2 qui fait référence (exprimé en grammes par kilomètre).
Depuis 2006, la TVS s’applique également lorsque l’entreprise rembourse à ses salariés ou dirigeants plus de 5 000 km par an pour l’utilisation de leur véhicule personnel à des fins professionnelles. Le montant dû progresse en fonction du nombre de kilomètres remboursés, avec un barème pouvant aller de 25 % à 100 % de la TVS classique.
À noter : si l’entreprise n’est pas soumise à l’Impôt sur les Sociétés, la TVS peut être déduite du bénéfice imposable. Une subtilité fiscale qui permet d’alléger la note pour certaines structures.
Anticiper ces différentes taxes permet d’éviter les déconvenues et de piloter judicieusement le budget lié à la LLD. Un choix éclairé aujourd’hui, c’est la garantie de rouler l’esprit tranquille demain, sans avoir à surveiller le rétroviseur fiscal à chaque virage.