L’arrêt Clément-Bayard de 1915 demeure une pierre angulaire dans l’histoire du droit commercial français. Dans cette décision, la Cour de cassation a statué sur la notion de la force majeure et son application lors d’événements imprévisibles et irrésistibles, en l’occurrence, la Première Guerre mondiale. La renommée de cet arrêt réside dans l’établissement de critères toujours d’actualité pour exonérer une partie de ses obligations contractuelles en cas de force majeure. Sa portée a largement dépassé le cadre de l’époque, influençant la jurisprudence et la rédaction des contrats jusqu’à aujourd’hui. Plan de l’articleContexte historique et faits de l’affaire Clément-BayardAnalyse détaillée de la […]

Au cœur de Paris, sous la lumière tamisée des arcades et des vitrines du XIXe siècle, se cache un labyrinthe oublié, témoin silencieux de l’époque des passages couverts. Ces galeries, une fois grouillantes de vie et de commerce, semblent partager leurs murmures avec ceux qui les arpentent, inspirant historiens et philosophes. Walter Benjamin, dans son œuvre inachevée ‘Les Passages de Paris’, a cherché à capturer l’essence de ces espaces comme mémoriaux historiques et culturels. C’est à travers ses écrits que l’on redécouvre aujourd’hui l’âme de ces passages, enchevêtrements de verre et de fer, véritables capsules temporelles de la modernité naissante. […]

L’arrêt du Conseil d’État du 20 avril 1956, connu sous le nom d’arrêt ‘USIA’, marque un tournant significatif dans le droit administratif français. Cet arrêt a eu pour effet de consolider le principe de responsabilité de l’État pour les dommages causés par les ouvrages publics, même en l’absence de faute. Il a établi que la simple existence d’un risque spécial pouvait suffire à engager la responsabilité de la puissance publique, indépendamment de toute considération de faute. Cette décision a profondément influencé la doctrine et la pratique du droit administratif, ouvrant la voie à une meilleure protection des citoyens contre les […]